Mentions légales

Éditeur

https://lappart-chatillon-leroux.fr ci-après nommée L'@ppart', est un site placé sous la propriété de :

Hébergeur

  • Dénomination sociale : Vercel Inc.
  • Siège social : 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789 - United States

Création et réalisation

Droit de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur et sont réservés à un usage strictement privé.
Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur le site Internet L'@ppart', merci d’adresser votre demande par email ou via notre .

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de seront seuls compétents.

Mise à jour des informations

Les informations présentes dans ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. La dernière mise à jour a été effectuée le 07/08/2025.

Limitation de responsabilité

L'@ppart' ne saurait être tenue responsable des inexactitudes ou des omissions des informations disponibles sur ce site, ni des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification de ces informations.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites web. L'@ppart' décline toute responsabilité quant au contenu et à la politique de confidentialité de ces sites.

Droit d’accès et de rectification

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations les concernant. Pour exercer ces droits, voir notre politique de confidentialité.

Mairie de Châtillon-sur-ChalaronneOffice de tourisme de la DombesLes plus beaux détours de FranceOffice du tourisme de l'AinPréfecture de l'Ain